MENTIONS LEGALES

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet transacacademie.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : Delphine DUCONSEILLE – Contact : delfine@transacacademie.com – Adresse : Cazaubon (32150).

  • Directeur de la publication : Delphine DUCONSEILLE.

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Delphine DUCONSEILLE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Delphine DUCONSEILLE.

3. Limitations de responsabilité

Delphine DUCONSEILLE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site transacacademie.com. Delphine DUCONSEILLE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.

4. Hébergement

Le site est hébergé par la société Systeme.io : ITACWT Limited, 303 Shirley Street, Nassau, Bahamas.

5. Données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un message à delfine@transacacademie.com

© 2026 Transac' Académie. Tous droits réservés.